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Filières en Communs est un espace commun de ressources visant à faciliter la création de filières collectives de proximité, participant à la transition de nos systèmes alimentaires vers plus de résilience et d’autonomie.

La présente charte décrit les principes orientant la participation et la contribution de tiers à ce commun, en vue de le maintenir à jour, de développer sa portée et sa pertinence.

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(Ré)utilisation : toute personne peut accéder aux contenus de Filières en Communs et les réutiliser, dans le respect de leur licence Creative Commons CC-BY-SA 4.0, qui définit leurs conditions de partage et d’adaptation, à l’exception des liens et documents relayés dans la section Ressources, disposant de leur propre licence.

Contribution : toute personne peut contribuer au commun Filières en Communs, dès lors qu’elle respecte la présente Charte et dispose des connaissances et compétences pour le faire. Pour contribuer, chaque personne doit créer un compte utilisateur afin que ses ajouts et modifications puissent être identifiés.

Évaluation par les pairs : l’évaluation des contributions, notamment dans un souci de qualité d’apport, de pertinence vis-à-vis du sujet et de cohérence globale par rapport aux autres contenus publiés, est une activité collective et itérative menée par l’ensemble des autres contributeurs-trices, de façon auto-organisée.

Engagement de tiers : chaque contributeur-trice est responsable d’obtenir l’accord et le consentement d’utiliser des données et informations relatives à d’autres structures ou entités, dans le respect des modalités de partage et de réutilisation de ces contenus, et en s’assurant de la compréhension par ces derniers des finalités poursuivies par et à travers le commun, qui disposent de fait d’un droit de rétractation vis-à-vis de cet accord.

Attribution des productions : pour chaque contenu produit, la paternité du contenu est attribuée à l’auteur ou aux auteurs en cas de collaboration, et au groupe de travail (mention du nom) en cas d’œuvre collective. Dans tous les cas, la mention “produit dans le cadre des travaux du collectif Filières en Communs” est indiquée.

Exploitation commerciale : selon les termes de la licence CC-BY-SA 4.0, l’usage commercial des productions des groupes de travail est autorisé, sous réserve de respect des conditions de paternité et de partage sous la même licence ; il n’est pas autorisé de restreindre l’accès à autrui à cette même ressource en se l’appropriant.

Résolution de conflits : en cas de désaccord ou de conflit entre plusieurs contributeurs-trices, le Réseau Mixte Technologique (RMT) Alimentation Locale sera chargé de proposer une solution de conciliation dans le respect des intérêts de chaque partie, en associant au besoin des membres de la cellule de gouvernance du RMT Alimentation Locale.

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Charte de contribution au commun_Filières en Communs

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